termes et conditions

Dernière mise à jour le 08 août 2022

Accord sur les conditions

Ces conditions d’utilisation constituent un accord juridiquement contraignant conclu entre vous, que ce soit personnellement ou au nom d’une entité (« vous ») et « cosy accessories ltd » (« Société », « nous », « notre » ou « notre ») . ), concernant votre accès et votre utilisation du site Web aztranslate.com ainsi que de toute autre forme média, canal média, site Web mobile ou application mobile lié, lié ou autrement connecté à celui-ci (collectivement, le « Site »). Vous acceptez qu’en accédant au site, vous avez lu, compris et accepté d’être lié par toutes ces conditions d’utilisation. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC TOUTES CES CONDITIONS D’UTILISATION, ALORS IL VOUS EST EXPRESSÉMENT INTERDIT D’UTILISER LE SITE ET VOUS DEVEZ CESSER IMMÉDIATEMENT DE L’UTILISER.

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Les informations fournies sur le Site ne sont pas destinées à être distribuées ou utilisées par toute personne ou entité dans une juridiction ou un pays où une telle distribution ou utilisation serait contraire à la loi ou à la réglementation ou qui nous soumettrait à une obligation d’enregistrement dans cette juridiction ou ce pays. . En conséquence, les personnes qui choisissent d’accéder au Site depuis d’autres emplacements le font de leur propre initiative et sont seules responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où les lois locales sont applicables.

Le Site est destiné aux utilisateurs âgés d’au moins 16 ans. Les personnes de moins de 16 ans ne sont pas autorisées à utiliser ou à s’inscrire sur le site.

Droits de propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, le Site est notre propriété exclusive ainsi que tous les codes sources, bases de données, fonctionnalités, logiciels, conceptions de sites Web, audio, vidéo, textes, photographies et graphiques du Site (collectivement, le « Contenu ») ainsi que les marques commerciales, le service. les marques et les logos qu’elles contiennent (les « Marques ») sont détenus ou contrôlés par nous ou nous sont concédés sous licence, et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et les marques et divers autres droits de propriété intellectuelle et les lois sur la concurrence déloyale des États-Unis, les lois internationales sur le droit d’auteur, et les conventions internationales. Le contenu et les marques sont fournis sur le site « TEL QUEL » pour votre information et votre usage personnel uniquement. Sauf disposition expresse des présentes Conditions d’utilisation, aucune partie du Site ni aucun Contenu ou Marque ne peuvent être copiés, reproduits, agrégés, republiés, téléchargés, publiés, affichés publiquement, codés, traduits, transmis, distribués, vendus, concédés sous licence ou autrement exploités à quelque fin commerciale que ce soit, sans notre autorisation écrite expresse et préalable.

À condition que vous soyez éligible à utiliser le Site, vous disposez d’une licence limitée pour accéder et utiliser le Site et pour télécharger ou imprimer une copie de toute partie du Contenu auquel vous avez correctement accédé uniquement à des fins personnelles et non commerciales. utiliser. Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés sur le Site, le Contenu et les Marques.

Représentations des utilisateurs

En utilisant le Site, vous déclarez et garantissez que : (1) toutes les informations d’inscription que vous soumettez seront vraies, exactes, à jour et complètes ; (2) vous maintenirez l’exactitude de ces informations et mettrez à jour rapidement ces informations d’enregistrement si nécessaire ; (3) vous avez la capacité juridique et vous acceptez de respecter les présentes conditions d’utilisation ; (4) vous n’êtes pas mineur dans la juridiction dans laquelle vous résidez ; (5) vous n’accéderez pas au Site par des moyens automatisés ou non humains, que ce soit via un robot, un script ou autre ; (6) vous n’utiliserez pas le Site à des fins illégales ou non autorisées ; et (7) votre utilisation du Site ne violera aucune loi ou réglementation applicable.

Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, nous avons le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du site (ou de toute partie de celui-ci).

Enregistrement de l’utilisateur

Vous devrez peut-être vous inscrire sur le site. Vous acceptez de garder votre mot de passe confidentiel et serez responsable de toute utilisation de votre compte et de votre mot de passe. Nous nous réservons le droit de supprimer, récupérer ou modifier un nom d’utilisateur que vous sélectionnez si nous déterminons, à notre seule discrétion, que ce nom d’utilisateur est inapproprié, obscène ou autrement répréhensible.

Achats et paiement

Nous acceptons les modes de paiement suivants :

  1. Pay Pal
  2. Visa
  3. MasterCard
  4. American Express
  5. Maestro

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués via le site. Vous acceptez en outre de mettre à jour rapidement les informations de compte et de paiement, y compris l’adresse e-mail, le mode de paiement et la date d’expiration de la carte de paiement, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. La taxe de vente sera ajoutée au prix des achats selon nos besoins. Nous pouvons modifier les prix à tout moment.

Contributions générées par les utilisateurs

Le Site peut vous inviter à discuter, contribuer ou participer à des blogs, des forums de discussion, des forums en ligne et d’autres fonctionnalités, et peut vous offrir la possibilité de créer, soumettre, publier, afficher, transmettre, exécuter, publier, distribuer, ou diffuser du contenu et du matériel à nous ou sur le Site, y compris, mais sans s’y limiter, des textes, des écrits, des vidéos, de l’audio, des photographies, des graphiques, des commentaires, des suggestions ou des informations personnelles ou tout autre matériel (collectivement, les « Contributions »). Les contributions peuvent être visibles par d’autres utilisateurs du site et des offres Marketplace et via des sites Web tiers. À ce titre, toutes les Contributions que vous transmettez pourront être traitées comme non confidentielles et non exclusives. Lorsque vous créez ou mettez à disposition des Contributions, vous déclarez et garantissez ainsi que :

  1. La création, la distribution, la transmission, l’affichage public ou l’exécution, ainsi que l’accès, le téléchargement ou la copie de vos contributions ne portent pas et ne violeront pas les droits de propriété, y compris, mais sans s’y limiter, le droit d’auteur, le brevet, la marque, le secret commercial ou droits moraux de tout tiers.
  2. Vous êtes le créateur et le propriétaire de ou disposez des licences, droits, consentements, autorisations et autorisations nécessaires pour utiliser et nous autoriser, ainsi que le site et les autres utilisateurs du site, à utiliser vos contributions de toute manière envisagée par le site et ces Conditions d’utilisation.
  3. Vous disposez du consentement écrit, de la libération et/ou de l’autorisation de chaque personne individuelle identifiable dans vos contributions pour utiliser le nom ou l’image de chacune de ces personnes individuelles identifiables afin de permettre l’inclusion et l’utilisation de vos contributions de toute manière envisagée par le Site et les présentes conditions d’utilisation.
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  7. Vos contributions ne ridiculisent, ne se moquent, ne dénigrent, n’intimident ou n’abusent personne.
  8. Vos Contributions ne sont pas utilisées pour harceler ou menacer (au sens juridique de ces termes) toute autre personne et pour promouvoir la violence contre une personne ou une catégorie de personnes spécifique.
  9. Vos contributions ne violent aucune loi, réglementation ou règle applicable.
  10. Vos contributions ne violent pas les droits de confidentialité ou de publicité d’un tiers.
  1. Vos contributions ne contiennent aucun élément sollicitant des informations personnelles auprès de personnes de moins de 18 ans ou exploitant des personnes de moins de 18 ans de manière sexuelle ou violente.
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  4. Vos contributions ne violent aucune disposition des présentes conditions d’utilisation, ni aucune loi ou réglementation applicable, ni aucun lien vers du matériel qui enfreint.

Toute utilisation du Site ou des Offres Marketplace en violation de ce qui précède viole les présentes Conditions d’utilisation et peut entraîner, entre autres choses, la résiliation ou la suspension de vos droits d’utilisation du Site et des Offres Marketplace.

Lignes directrices pour les avis

Nous pouvons vous proposer des zones sur le Site pour laisser des avis ou des notes. Lorsque vous publiez un avis, vous devez respecter les critères suivants : (1) vous devez avoir une expérience directe avec la personne/l’entité examinée ; (2) vos avis ne doivent pas contenir de grossièretés offensantes, ni de propos abusifs, racistes, offensants ou haineux ; (3) vos avis ne doivent pas contenir de références discriminatoires fondées sur la religion, la race, le sexe, l’origine nationale, l’âge, l’état civil, l’orientation sexuelle ou le handicap ; (4) vos avis ne doivent pas contenir de références à des activités illégales ; (5) vous ne devez pas être affilié à des concurrents si vous publiez des avis négatifs ; (6) vous ne devez tirer aucune conclusion quant à la légalité du comportement ; (7) vous ne pouvez publier aucune déclaration fausse ou trompeuse ; (8) vous ne pouvez pas organiser une campagne encourageant d’autres personnes à publier des avis, qu’ils soient positifs ou négatifs.

Loi applicable

Ces conditions sont régies et interprétées selon les lois du Royaume-Uni, et l’utilisation de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Si votre résidence habituelle se trouve dans l’UE et que vous êtes un consommateur, vous bénéficiez en outre de la protection qui vous est offerte par les dispositions obligatoires de la loi de votre pays de résidence. Cosy accessories ltd et vous-même acceptez tous deux de vous soumettre à la juridiction non exclusive des tribunaux de Londres, ce qui signifie que vous pouvez déposer une réclamation pour défendre vos droits de protection des consommateurs en ce qui concerne ces conditions d’utilisation au Royaume-Uni ou dans l’UE. pays dans lequel vous résidez.

Corrections

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